Qu’est-ce qu’un traceur ?
Un cookie ou autre traceur est une information enregistrée ou lue sur un terminal lors de la consultation d’un service en ligne. Selon sa finalité, il peut être indispensable au fonctionnement demandé par l’utilisateur ou nécessiter un consentement préalable.
La qualification ne dépend pas seulement du fait que le traceur soit interne ou fourni par un tiers. Ce sont sa finalité, son usage et les conditions prévues par la réglementation qui déterminent si un consentement est nécessaire.
Traceurs strictement nécessaires
Les traceurs nécessaires peuvent servir à maintenir la sécurité, permettre une fonction expressément demandée ou mémoriser un choix de confidentialité afin d’éviter de solliciter l’utilisateur à chaque page. Lorsqu’ils entrent dans les exemptions prévues par la réglementation, ils peuvent être utilisés sans consentement préalable.
Ces traceurs ne doivent pas être détournés vers une finalité publicitaire ou de profilage incompatible avec l’exemption invoquée.
Mesure d’audience
Des outils de mesure d’audience peuvent être utilisés pour comprendre la fréquentation, détecter des problèmes de navigation et améliorer l’ergonomie. Lorsqu’un outil ne remplit pas les conditions d’exemption définies par la CNIL, son activation dépend du consentement de l’utilisateur.
Les informations présentées au moment du choix doivent permettre de comprendre la finalité de la mesure et les responsables concernés. Le refus n’empêche pas l’accès aux contenus essentiels du site.
Marketing et campagnes publicitaires
Des traceurs marketing peuvent servir à mesurer l’efficacité d’une campagne, limiter la répétition d’un message ou adapter certaines communications. Lorsqu’un consentement est requis, ces traceurs ne sont pas lus ou déposés avant un choix positif.
Le fait qu’un utilisateur arrive sur le site depuis une publicité n’autorise pas, à lui seul, le dépôt de traceurs nécessitant un consentement. La gestion des préférences reste distincte de l’accès au service.
Choix, refus et retrait
Le bandeau de préférences permet d’accepter, de refuser ou de personnaliser les catégories optionnelles. Les mécanismes d’acceptation et de refus sont présentés de manière comparable afin de laisser un choix réel. L’absence d’action n’est pas interprétée comme une acceptation des traceurs optionnels.
Le consentement peut être retiré aussi simplement qu’il a été donné. Une nouvelle ouverture du module de préférences permet de modifier les catégories optionnelles. Les choix sont mémorisés pendant une durée raisonnable ; une période d’environ six mois est généralement recommandée par la CNIL avant de solliciter à nouveau un choix, sous réserve du contexte.
Durées de vie et tiers
La durée d’un traceur dépend de sa finalité. Les traceurs techniques peuvent être limités à la session ou à la période nécessaire à la fonction concernée. Les outils optionnels doivent respecter les durées annoncées par le responsable du traitement ou le fournisseur concerné et ne pas être conservés au-delà de ce qui est justifié.
Lorsque des prestataires tiers sont susceptibles de déposer ou lire des traceurs après consentement, leurs finalités et responsabilités doivent être accessibles dans l’interface de choix ou dans la documentation correspondante. La liste est mise à jour lorsqu’un nouvel outil est activé.
Contact
Pour toute question relative aux traceurs et à vos préférences, vous pouvez contacter [email protected]. Pour les questions relatives aux données personnelles au-delà des cookies, consultez également la politique de confidentialité du site.